Séances du conseil municipal

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain conseil municipal. Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 26 septembre 2024, à 20h
Salle de la Prée - Le Sporting
Route de l'Hippodrome - Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 juin 2024,

1. Décisions du maire,
2. Budget Principal : décision modificative n°2,
3. Corrections erreurs sur exercices antérieurs,
4. Mise à disposition d’un agent communal,
5. Tableau des emplois : modifications,
6. Indemnisation des congés annuels des fonctionnaires non pris en cas de fin de relation de travail,
7. Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : cession du lot n°A12,
8. Lotissement La Sanguèze – partie Est – à Villedieu-la-Blouère : cession du lot n°5,
9. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession du lot n°5,
10. Cession : portion chemin rural de la Hémerie – Acquisition : régularisation emprise voirie lieudit « Heurtebiche » à Gesté,
11. Acquisition rue Sœur Anne-Marie et rue de Vendée à Gesté – régularisation emprise de la voirie,
12. Dénomination de deux voies au lotissement Bois Château à Villedieu-la-Blouère,
13. Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges, délibération de ne pas soumettre la procédure de modification du PLU à évaluation environnementale suite à la réception de l’avis de l’autorité environnementale au titre de l’examen au cas par cas,
14. Approbation de la déclaration du projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges pour permettre la réalisation d’un projet d’aménagement d’un nouveau quartier d’habitat au lieudit Bois Château à Villedieu-la-Blouère,
15. Déclaration du projet n°3 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges en vue de permettre la construction du futur collège public de Beaupréau-en-Mauges,
16. Convention tripartite : passage collecte de déchets domaine privé – commune de Beaupréau-en-Mauges,
17. OPAH-RU : attribution de subventions
18. Participation aux frais de scolarité d’élèves de Beaupréau-en-Mauges inscrits en classe ULIS à l’école La Source à Saint-Pierre-Montlimart pour l’année scolaire 2023/2024,
19. Renouvellement PEDT – Plan mercredi,
20. Salon des Arts 2024 à Jallais : prix de la ville,
21. Convention de mise à disposition de l’équipement du jeu de boule de sable à Beaupréau,
22. Convention de mise à disposition de l’équipement cinéma Jeanne d’Arc à Beaupréau,
23. ICPE : avis du conseil sur la mise à jour des effectifs bovins de l’unité d’élevage de l’EARL ALLIANCE ELEVAGE – Jallais,
24. SIEML : modification de l’éclairage public au lotissement Brin de Campagne à Jallais,
25. SIEML : travaux de réparation du réseau éclairage public pour l’alimentation des caméras de vidéoprotection pour la commune de Beaupréau,
26. SIEML : travaux d’effacement du réseau d’éclairage public rue de Vrennes à La Chapelle-du-Genêt,
27. SIEML : travaux de réparation, rénovation, effacement, remplacement du réseau d’éclairage public,
28. Avenants au marché de travaux de réhabilitation de la salle Salmon à Villedieu-la-Blouère,
29. Avenants au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de la maison de l’enfance à Beaupréau,
30. Avenant au marché de travaux de construction d’une cantine et d’une périscolaire au Pin-en-Mauges,
31. Avenants au marché de travaux de réhabilitation de la maison commune de loisirs à Andrezé,
32. Adhésion à l’Association des Acheteurs Publics (AAP),
33. Reprises de concessions en état d’abandon,
34. Questions diverses et informations.

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Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 31 octobre
jeudi 28 novembre