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Séances du conseil municipal

Les 63 élus de la Ville de Beaupréau-en-Mauges se réunissent une fois par mois (sauf juillet et novembre) en séance publique, salle de La Prée, pour se prononcer sur les délibérations préparées en commissions ou par les services. Les ordres du jour et comptes-rendus sont affichés en mairie et consultables ci-dessous.

Ordre du jour du prochain conseil

 

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain conseil municipal. Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 28 mars 2024, à 20h
Salle de la Prée - Le Sporting
Route de l'Hippodrome - Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 février 2024,

  1. Décisions du maire,
  2. Remboursement trop versé subvention 2023 Centre Social Evre et Mauges,
  3. Subventions aux associations,
  4. Tableau des emplois : modifications,
  5. Participation à la consultation du centre de gestion 49 sur la protection sociale complémentaire,
  6. Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt : cession du lot n°A9,
  7. Cession ancienne portion de la voie communale ZI Evre et Loire au lieudit La Touche à Beaupréau – après désaffectation et déclassement,
  8. Cession terrain situé square Pont Madame à La Poitevinière,
  9. Annulation d’une servitude non aedificandi – site de La Déchaisière à Gesté,
  10. Dénomination de l’espace public à l’angle de la rue d’Anjou et de la rue de la Rigaudière à Gesté,
  11. Désaffectation-déclassement immeuble situé 2 rue Mont-de-Vie à Beaupréau,
  12. Cession d’une cellule commerciale située résidence Leclerc rue de la Garenne à Beaupréau,
  13. Prorogation du délai d’achèvement du projet de maison Ages & Vie à La Jubaudière,
  14. Rénovation urbaine – Chaperonnière-Beausse à Jallais : démolition de 10 logements anciens pour reconstruction de 18 logements individuels – convention de mise à disposition d’un bâtiment public d’espaces publics pour l’accueil de faune protégée,
  15. Adoption du Schéma Directeur des Mobilités Actives (SDMA) de Beaupréau-en-Mauges,
  16. Location de vélos à assistance électrique : convention de partenariat entre Mauges Communauté, Beaupréau-en-Mauges et les vélocistes partenaires,
  17. OPAH-RU : attribution de subventions,
  18. Règlement communal d’aide à la restauration des façades : abrogation,
  19. Avenant n°2 au bail précaire au profit de la société Le Panier du Terroir située à Jallais,
  20. Participation financière au RASED de Chemillé-en-Anjou pour les élèves de Jallais,
  21. Convention d’objectifs et financement CAF pour les multi-accueils de Jallais et Villedieu-la-Blouère,
  22. Mise en œuvre d’une procédure de sélection préalable en vue de l’installation et de l’exploitation de plusieurs centrales photovoltaïques sur des parkings relevant du domaine public de la collectivité,
  23. Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée – sentier Château Etang Manoir à Andrezé,
  24. Conventions relatives à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée – sentier La Poulaine à La Jubaudière,
  25. Convention relative à la mise en place des itinéraires de promenade et de randonnée – La Chataigneraie à Beaupréau,
  26. Avenant n°1 au lot n°2 du marché de travaux de réhabilitation et d’extension de la maison de l’enfance à Beaupréau,
  27. Avenant n°1 au lot n°2 et avenant n°1 au lot n°4b du marché de travaux de réhabilitation de la maison commune de loisirs à Andrezé,
  28. Marché de restauration collective,
  29. Questions diverses et informations.

pdfTéléchargez l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 25 avril
jeudi 30 mai
jeudi 27 juin
jeudi 29 août
jeudi 26 septembre
jeudi 31 octobre
jeudi 5 décembre

Délibérations des conseils municipaux

Le conseil municipal s'est réuni le 28 mars dernier.
Ci-dessous vous trouverez les délibérations des décisions prises ce jour :

pdfListe des délibérations du 28 mars 2024
 

 Retrouvez les délibérations des conseils municipaux précédents :

pdfListe des délibérations du 29 février 2024 - pdfProcès verbal du 29 février 2024
pdfListe des délibérations du 25 janvier 2024
 - pdfProcès verbal du 25 janvier 2024
pdfListe des délibérations du 14 décembre 2023
 - pdfProcès verbal du 14 décembre 2023
pdfListe des délibérations du 26 octobre 2023
 - pdfProcès verbal du 26 octobre 2023
pdfListe des délibérations du 28 septembre 2023
 - pdfProcès verbal du 28 septembre 2023
pdfListe des délibérations du 31 août 2023
 - pdfProcès verbal du 31 août 2023.pdf
pdfListe des délibérations du 9 juin 2023
 - pdfProcès verbal du 9 juin 2023
pdfListe des délibérations du 27 avril 2023
 - pdfProcès verbal du 27 avril 2023
pdfListe des délibérations du 30 mars 2023
 - pdfProcès verbal du 30 mars 2023
pdfListe des délibérations du 23 février 2023
 - pdfProcès verbal du 23 février 2023
pdfListe des délibérations du 26 janvier 2023
 - pdfProcès-verbal du 26 janvier 2023
pdfListe des délibérations du 15 décembre 2022 - 
pdfProcès-verbal du 15 décembre 2022
pdfListe des délibérations du 23 novembre 2022
 - pdfProcès-verbal du 23 novembre 2022
pdfListe des délibérations du 27 octobre 2022
 - pdfProcès-verbal du 27 octobre 2022
pdfListe des délibérations du 29 septembre 2022
 - pdfProcès-verbal du 29 septembre 2022
pdfConseil municipal du 25 août 2022

pdfConseil municipal du 30 juin 2022

pdfConseil municipal du 24 mai 2022
 
pdfConseil municipal du 28 avril 2022
pdfConseil municipal du 31 mars 2022
pdfConseil municipal du 24 février 2022
pdfConseil municipal du 27 janvier 2022

pdfConseil municipal du 16 décembre 2021
pdfConseil municipal du 25 novembre 2021
pdfConseil municipal du 28 octobre 2021
pdfConseil municipal du 30 septembre 2021
pdfConseil municipal du 26 août 2021
pdfConseil municipal du 24 juin 2021
pdfConseil municipal du 27 mai 2021
pdfConseil municipal du 29 avril 2021
pdfConseil municipal du 25 mars 2021

pdfConseil municipal du 25 février 2021
pdfConseil municipal du 28 janvier 2021

pdfConseil municipal du 17 décembre 2020
pdfConseil municipal du 26 novembre 2020

pdfConseil municipal du 29 octobre 2020

pdfConseil municipal du 24 septembre 2020
pdfConseil municipal du 27 août 2020 
pdfConseil municipal du 2 juillet 2020
pdfConseil municipal du 25 mai 2020
 - pdfAnnexe du compte-rendu du 25 mai 2020


 

 

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