Consultez ci-dessous les arrêtés et délibérations à Beaupréau-en-Mauges : 

2023 :

03/01/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons le dimanche 5 février à l'occasion du toutnoi de tac-tik - commune déléguée de Jallais
04/01/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour le Moto Club Raz Banquette - commune déléguée de Jallais
04/01/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour le Club de la Joie - commune déléguée de Jallais
04/01/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour le comité des parents de l'école, commune déléguée de Jallais
09/01/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour la ludothèque, commune déléguée de Jallais
09/01/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour le Palet Club Jallaisien, commune déléguée de Jallais
10/01/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté et stationnement interdits, à l'occasion de la dépose des illuminations de Noël, commune déléguée de Beaupréau
24/01/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le lundi 10 avril 2023 à l'occasion de la randonnée pédestre, commune déléguée d'Andrezé
31/01/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté interdisant la circulation et le stationnement le samedi 4 février 2023 à l'occasion d'un déménagement, commune déléguée de Gesté

02/02/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation interdite rue Notre Dame le 3 février à l'occasion d'une livraison au n°22, commune déléguée de Beaupréau

2022 :

13/12/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - Tarifs funéraires à compter du 1^er janvier 2023
13/12/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - Tarifs occupation domaine public, photocopies, minibus, camping et terre végétale à compter du 1^er janvier 2023
15/12/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - révision allégée n°3 du PLU, création d'un STECAL au 11 rue Henri IV à Jallais
22/12/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - travaux de restauration urgente du fenestrage de l'église Saint Martin, commune déléguée de Beaupréau

2021 :
11/02/2021 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, réglementation de la signalisation des intersections et régime de priorité, réglementation de la signalisation de prescription
16/02/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, interdication de stationnement des gens du voyage et personnes itinérantes en dehors des emplacements prévus
15/06/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre le ragondin

2019 :
19/08/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre les chenilles processionnaires
25/10/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, règlement des cimetières

2018 :
20/02/2018 - BEAUPRÉAU, règlement du parc du Château
09/04/2018 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, règlement de l'espace de loisirs des Lavandières
23/04/2018 - BEAUPRÉAU, obligation de tenir les chiens en laisse
24/04/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
25/05/2018 - ANDREZÉ, limites de l'agglomération
12/06/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
10/07/2018 - GESTÉ, réglement de l'aire naturelle de La Thévinière
27/07/2018 - LA JUBAUDIÈRE, arrêté de circulation et de stationnement
24/09/2018 - JALLAIS, autorisation ouverture terrain de football synthétique
08/11/2018 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, destruction de pigeons

2017 :
27/03/2017 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
04/12/2017 - BEAUPRÉAU, règlement des stades municipaux

Consultez ci-dessous le recueil des actes administratifs règlementaires : 

• Juin 2022 : Arrêtés / Délibérations
• Mai 2022 : Arrêtés / Délibérations
• Avril 2022 : Arrêtés et délibérations
• Mars 2022 : Arrêtés / Délibérations et décisions du maire
• Février 2022 : Arrêtés / Délibérations
• Janvier 2022 : Arrêtés et délibérations
• Décembre 2021 : Arrêtés / Délibérations
• Novembre 2021 : Arrêtés / Délibérations
• Octobre 2021 : Arrêtés / Délibérations
• Septembre 2021 : Arrêtés / Délibérations

Imprimer