Consultez ci-dessous les arrêtés permanents à Beaupréau-en-Mauges : 

2022 :
07/09/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, prestations de curage des fossés
07/09/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, vérifications règlementaires des installations électriques et gaz des bâtiments communaux
07/09/2022 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, travaux de finition de voirie du lotissement "La Sanguèze"
15/09/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, consultation pour l'étude et l'élaboration d'un schéma directeur des mobilités actives
15/09/2022 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, tir des ragondins
15/09/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, vérifications règlementaires des installations électriques et gaz des bâtiments communaux
20/09/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, demande de subvention au titre du dispositif départemental "Aide aux projets favorisant la pratique quotidienne du vélo" pour deux chaussées à voies centrales banalisées
29/09/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, contrat de location pour 3 véhicules électriques Twingo

04/10/2022 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, modification du Plan Local d'Urbanisme

2021 :
11/02/2021 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, réglementation de la signalisation des intersections et régime de priorité, réglementation de la signalisation de prescription
16/02/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, interdication de stationnement des gens du voyage et personnes itinérantes en dehors des emplacements prévus
15/06/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre le ragondin

2019 :
19/08/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre les chenilles processionnaires
25/10/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, règlement des cimetières

2018 :
20/02/2018 - BEAUPRÉAU, règlement du parc du Château
09/04/2018 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, règlement de l'espace de loisirs des Lavandières
23/04/2018 - BEAUPRÉAU, obligation de tenir les chiens en laisse
24/04/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
25/05/2018 - ANDREZÉ, limites de l'agglomération
12/06/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
10/07/2018 - GESTÉ, réglement de l'aire naturelle de La Thévinière
27/07/2018 - LA JUBAUDIÈRE, arrêté de circulation et de stationnement
24/09/2018 - JALLAIS, autorisation ouverture terrain de football synthétique
08/11/2018 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, destruction de pigeons

2017 :
27/03/2017 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
04/12/2017 - BEAUPRÉAU, règlement des stades municipaux

Consultez ci-dessous le recueil des actes administratifs règlementaires : 

• Juin 2022 : Arrêtés / Délibérations
• Mai 2022 : Arrêtés / Délibérations
• Avril 2022 : Arrêtés et délibérations
• Mars 2022 : Arrêtés / Délibérations et décisions du maire
• Février 2022 : Arrêtés / Délibérations
• Janvier 2022 : Arrêtés et délibérations
• Décembre 2021 : Arrêtés / Délibérations
• Novembre 2021 : Arrêtés / Délibérations
• Octobre 2021 : Arrêtés / Délibérations
• Septembre 2021 : Arrêtés / Délibérations

Imprimer