Actes de l'exécutif
Consultez ci-dessous les arrêtés et délibérations à Beaupréau-en-Mauges :
2023 :
03/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - tarifs lecture publique03/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant sur la règlementation de la circulation pour le carnaval des écoles le vendredi 14 avril, commune déléguée de la Chapelle-du-Genêt05/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté permanent portant règlementation sur la signalisation routière (annule et remplace l'arrêtén°2021-046), commune déléguée de Gesté05/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté permanent portant règlementation sur l'aménagement cohérent et la mise en place de la signalisation de la zone 30, commune déléguée de Gesté05/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté permanent portant règlementation sur la délimitation du périmètre de la zone, commune déléguée de Gesté12/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion des courses hippiques du 6 et 7 mai, commune déléguée de Jallais12/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisant d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion des courses hippiques du 6 et 7 mai, commune déléguée de Jallais12/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion des courses hippiques du 17 et 18 juin, commune déléguée de Jallais12/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisant d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion des courses hippiques du 17 et 18 juin, commune déléguée de Jallais13/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - demande de subvention pour le fonctionnement de l'école de musique auprès du département de Maine-et-Loire13/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion de la Tablée Théopolitaine, commune de Villedieu-la-Blouère14/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le dimanche 11 juin à l'occasion d'un vide-grenier, commune déléguée d'Andrezé14/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boissons temporaire à l'occasion du tournoi de foot le lundi 8 mai, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère14/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boissons temporaire à l'occasion du tournoi de foot le jeudi 18 mai, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère20/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation interdite rue St Gilles les 11 et 12 mai à l'occasion d'un déménagement au numéro 12, commune déléguée de Beaupréau
21/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'interdiction de circulation et de stationnement vendredi 9 juin à l'occasion des jeux interquartiers, commune déléguée du Pin-en-Mauges 21/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le vendredi 9 juin à l'occasion des jeux interquartiers, commune déléguée du Pin-en-Mauges 21/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'interction d'accès à l'église Notre Dame du 15 au 17 mai pour travaux, commune déléguée de Beaupréau24/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le samedi 3 juin à l'occasion de la Ferme en Fête, commune déléguée de Jallais24/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de stationnement portant sur le parking de la place André Brossier le mercredi 26 et le jeudi 27 avril, commune déléguée de Jallais24/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de stationnement portant interdiction du stationnement parking rue Abbé Cantiteau, commune déléguée du Pin-en-Mauges25/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation le samedi 6 et le dimanche 7 mai 2023 à l'occasion du Tour des Mauges organisé par le BVS26/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - tarifs des services enfance 2023-202427/04/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation stationnement interdit route de la Haute Prée le jeudi 18 mai 2023, commune déléguée de Beaupréau
03/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - acquisition d'un tracteur03/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - acquisition d'un camion nacelle04/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - travaux de mise en accessibilité du centre du prieuré sur la commune déléguée de Jallais04/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un feu d'artifice le 13 juillet 2023 à l'occasion du bal, commune déléguée de Beaupréau04/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le samedi 24 juin à l'occasion de la fête de l'école Jean de la Fontaine, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt05/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le 13 et 14 mai, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère05/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le 20 mai à l'occasion du concours de pétanque, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère11/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation interdite rue Pouplard le 19 mai à l'occasion de travaux au numéro 16, commune déléguée de Beaupréau12/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation et de stationnement le dimanche 2 juillet, commune déléguée de Jallais12/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion des jeux inter-quartiers, commune déléguée de Jallais12/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un bal country le samedi 3 juin, commune déléguée de Jallais13/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du Duolympiades, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère13/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du tournoi des 3P, commune de Villedieu-la-Blouère16/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation interdite rue du Senechal le samedi 3 et dimanche 4 juin, commune déléguée de Beaupréau16/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le vendredi 9 juin à l'occasion d'une soirée festive, commune déléguée d'Andrezé17/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation le samedi 20 mai 2023 à l'occasion des Musicalies, commune déléguée de Beaupréau19/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation et du stationnement place André Brossier du 30 juin au 2 juillet, commune déléguée de Jallais20/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des Finales Coupe et Challenges de l'Anjou Jeunes, commune déléguée de Jallais20/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de stationnement à l'arrière de la salle des Sports du 26 mai au 28 mai, commune déléguée de Jallais20/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du tournoi régional de la Police Nationale, commune déléguée de Jallais22/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le dimanche 28 mai à l'occasion de la course régionale de voiture radio commandées, commune déléguée d'Andrezé23/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - transports collectifs intramuros pour les déplacements liés à des activités scolaires ou éducatives25/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - tarifs de la lecture publique30/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un débit de boisson le samedi 24 juin à l'occasion de la kermesse, commune déléguée d'Andrezé31/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - création de sous-régies de recettes proximité31/05/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - modification d'une régie de recettes dénommée "lecture publique"
01/06/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - tarifs de l'école de musique pour la saison 2023-202401/06/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - accès interdit au parc du château le 2 juin 2023, commune déléguée de Beaupréau01/03/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation et de stationnement le 7 et 8 juin à l'occasion d'une balade en calèche, commune déléguée de Beaupréau
2021 :11/02/2021 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, réglementation de la signalisation des intersections et régime de priorité, réglementation de la signalisation de prescription16/02/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, interdication de stationnement des gens du voyage et personnes itinérantes en dehors des emplacements prévus15/06/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre le ragondin
2019 :19/08/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre les chenilles processionnaires25/10/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, règlement des cimetières
2018 :20/02/2018 - BEAUPRÉAU, règlement du parc du Château09/04/2018 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, règlement de l'espace de loisirs des Lavandières23/04/2018 - BEAUPRÉAU, obligation de tenir les chiens en laisse24/04/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation25/05/2018 - ANDREZÉ, limites de l'agglomération12/06/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation10/07/2018 - GESTÉ, réglement de l'aire naturelle de La Thévinière27/07/2018 - LA JUBAUDIÈRE, arrêté de circulation et de stationnement24/09/2018 - JALLAIS, autorisation ouverture terrain de football synthétique08/11/2018 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, destruction de pigeons
2017 :27/03/2017 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation04/12/2017 - BEAUPRÉAU, règlement des stades municipaux
Consultez ci-dessous le recueil des actes administratifs règlementaires :
- Juin 2022 : Arrêtés / Délibérations
- Mai 2022 : Arrêtés / Délibérations
- Avril 2022 : Arrêtés et délibérations
- Mars 2022 : Arrêtés / Délibérations et décisions du maire
- Février 2022 : Arrêtés / Délibérations
- Janvier 2022 : Arrêtés et délibérations
- Décembre 2021 : Arrêtés / Délibérations
- Novembre 2021 : Arrêtés / Délibérations
- Octobre 2021 : Arrêtés / Délibérations
- Septembre 2021 : Arrêtés / Délibérations
