Documents soumis à enquête publique
Retrouvez ci-dessous l'ensemble des documents soumis à enquête publique :
- 00 / Pièces administratives
- 01 / Rapport de présentation
- 01a / Rapport de présentation - Diagnostic et Etat initial et l'Environnement
- 01b / Rapport de présentation - Explications des choix, justifications du projet et des motifs de changements apportés, prise en compte de l'environnement
- 01c / Evaluation environnementale
- 01d / Sommaire - Annexes aux rapports de présentation
- 04 / Règlement
- 04a / Règlement - Pièce écrite
- 04b / Règlement - Document graphique - Agglomérations :
- A1 - Agglomération d'Andrezé
- B1 - Agglomération nord de Beaupréau
- B2 - Agglomération sud de Beaupréau
- CG1 - Agglomération de La Chapelle-du-Genêt
- G1 - Agglomération de Gesté
- JA1 - Agglomération de Jallais
- JA2 - Notre-Dame-des-Mauges (Jallais)
- JU1 - Agglomération de la Jubaudière
- P1 - Agglomération de la Poitevinière
- PM1 - Agglomération du Pin-en-Mauges
- SPM1 - Agglomération de Saint-Philbert-en-Mauges
- VB1 - Agglomération de Villedieu-la-Blouère
- 04c / Règlement - Document graphique - Territoires communaux (par communes déléguées) :
- A2 - Territoires communaux Andrezé
- A3 - Territoires communaux Andrezé (pointe NE)
- A4 - Territoires communaux Andrezé (pointe NO)
- B3 - Territoires communaux Beaupréau (ouest)
- B4 - Territoires communaux Beaupréau (est)
- CG2 - Territoires communaux La Chapelle-du-Genêt
- G2 - Territoires communaux Gesté (nord)
- G3 - Territoires communaux Gesté (sud)
- JA3 - Territoires communaux Jallais (ouest)
- JA4 - Territoires communaux Jallais (est)
- JA5 - Territoires communaux Jallais (sud)
- JU2 - Territoires communaux La Jubaudière
- P2 - Territoires communaux La Poitevinière (ouest)
- P3 - Territoires communaux La Poitevinière (est)
- PM2 - Territoires communaux Le Pin-en-Mauges
- SPM2 - Territoires communaux Saint-Philbert-en-Mauges
- VB2 - Territoires communaux Villedieu-la-Blouère
- 04d / Liste des emplacements réservés et légende du règlement graphique
- 05 / Annexes
- 05.1 / Annexes liées aux Servitudes d'Utilité Publique :
- 05.2 / Annexes liées aux réseaux d'eau, d'assainissement et à l'élimination des déchets :
- 05.3 / Annexes supplémentaires :
- Arrêté du 4 février 2014 accordant un permis exclusif de rechercehs de mines d'or, argent et substances connexes à la société Variscan Mines dans le département de Maine-et-Loire
- Arrété préfectoral portant révision du Classement Sonore des infrastructures de transport terrestres et ferroviaires dans le département de Maine-et-Loire
- Arrêté préfectoral du 7 octobre 2001 concernant la délmitation des zones à risques d'explosion au plomb
- Délibération du 22 novembre 2016 - Taxe d'aménagement : fixation des taux et des exonérations
- Périmètre de la Zone d'Aménagement Concertée
- Bois et fôrets relevant du régime forestier
- Périmètre de la convention du Projet Urbain Partenarial de Gesté
